Mentions légales

1. Informations Générales

Nom du site : Menuiserie ZAMORA Benjamin
Adresse URL : https://www.menuiseriezamora.fr/

Siret : 83023394600029

2. Éditeur du Site

Raison sociale : DATAAPPAT
Siège social : 1 allée Christophe Dominici, 11100 Narbonne 

Adresse URL : https://www.dataappat.fr/

Siret : 93508620700013

3. Hébergeur du Site

Nom de l’hébergeur : Google
Adresse : Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA
Téléphone : +1 650-253-0000
Site web : www.google.com 

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de SAS DATAAPPAT à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

5. Conditions d'Utilisation

L’utilisation du site Menuiserie ZAMORA Benjamin implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Menuiserie ZAMORA Benjamin sont donc invités à les consulter de manière régulière.

6. Protection des Données Personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse email suivante : contact@dataappat.ai

7. Cookies

Le site Menuiserie ZAMORA Benjamin peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

8. Liens Hypertextes

Le site Menuiserie ZAMORA Benjamin peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. SAS DATAAPPAT ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. SAS DATAAPPAT ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.

9. Exploitation des Données

La société DATAAPPAT exploite les données de l'entreprise ZAMORA Benjamin sise 1bis Impasse Céret, 11120 Sainte-Valière, avec son autorisation.

10. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Menuiserie ZAMORA Benjamin est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Narbonne.